I. Corpus Juridique Fondateur et Déclarations Préfectorales
Notre association est régie par les statuts adoptés lors de l'assemblée constitutive de 2016 et mis à jour lors de l'assemblée générale extraordinaire du 15 janvier 2024. Le récépissé de déclaration officiel W302008157 a été délivré par la Préfecture du Gard.
Notre numéro SIREN 822152716 atteste de notre inscription au répertoire national des entreprises et établissements de l'INSEE au titre des activités de clubs de sports non marchands (code APE 9312Z).
II. Les Rapports Moraux et d'Activité Annuels
Chaque année, le président présente le rapport moral détaillant l'ensemble des manifestations organisées, les effectifs consolidés et les partenariats territoriaux. Le trésorier soumet le bilan financier et le compte de résultat d'exploitation désintéressé, soumis au vote à main levée des adhérents.
Tous ces documents sont archivés au secrétariat permanent du club et communicables sur simple demande écrite à tout citoyen ou autorité de tutelle.
III. Guides de Sécurité et Protocoles d'Entraînement
Notre commission technique édite chaque saison un guide pratique remis à l'ensemble des capitaines d'équipe et encadrants. Ce livret compile les consignes d'échauffement, les règles de fair-play et les numéros d'urgence à contacter en cas de malaise sur le terrain.